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EMO Oberflächentechnik GmbH

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Gérant : Wolfgang Müller, Andreas Fritz

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Internet : www.emo-ot.de

Forme d’entreprise : GmbH (sàrl)
Tribunal de commerce : AG Mannheim HRB n° 240258
Association préventive des accidents du travail : Berufsgenossenschaft Metall Nord/Süd
Dispositions légales professionnelles : code des professions de l’artisanat, du commerce
et de l’industrie
N° de TVA intracommunautaire : DE 143 078 006

Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne saurait se porter garant de l’actualité, la justesse, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute demande en dommages et intérêts adressée à l’auteur pour des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies, ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes ne pourra être prise en considération, sauf si l’existence d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de l’auteur est démontrée.

Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de l’offre ou l’offre complète sans mention particulière, d’interrompre provisoirement la publication ou de mettre un terme définitif à celle-ci.

2. Renvois et liens

Concernant les renvois directs ou indirects à des sites Internet de tiers (« liens ») ne relevant pas de la responsabilité de l’auteur, des dommages et intérêts seraient exigibles uniquement si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il lui était techniquement possible ou que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui, qu’il empêche l’utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare donc explicitement qu’au moment de l’établissement de ces liens, aucun contenu illicite n’était visible sur les sites pour lesquels des liens étaient prévus. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future des sites pour lesquels des liens sont établis, ni sur les contenus de ces sites liés/associés. Aussi, l’auteur prend expressément ses distances vis-à-vis de tous les contenus de l’ensemble des sites Internet liés/associés qui ont fait l’objet de modifications après création des liens. Cette constatation vaut pour l’ensemble des liens et des renvois figurant sur l’offre Internet ainsi que pour les commentaires laissés par des tiers dans les livres d’or, forums de discussion ou listes de diffusion mis en place par l’auteur. Seul le fournisseur du site vers lequel un lien renvoie répond de contenus illégaux, erronés ou incomplets ou de dommages qui résultent de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies sur ledit site ; le fournisseur du site qui se contente de renvoyer à la publication en question au moyen de liens ne répond pas desdits contenus ou dommages.

3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes ses publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il aura lui-même créés ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dont l’utilisation n’est pas soumise à l’octroi d’une autorisation.

Tous les sigles ou marques cités dans l’offre Internet et susceptibles d’être protégés par des tiers sont entièrement régis par le droit des marques applicable en l’espèce et ils sont entièrement soumis aux droits de propriété du propriétaire enregistré. Le fait qu’une marque soit simplement citée ne signifie pas que cette marque ne soit pas protégée par des droits octroyés à des tiers !

Le droit de reproduire des objets créés par l’auteur reste celui de l’auteur du site. À moins que l’auteur n’en ait formulé le consentement exprès, la copie ainsi que l’utilisation desdits graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées.

4. Portée juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet renvoyant à cette page. S’il s’avérait que des parties ou des formulations isolées de ce texte ne soient pas, plus ou pas entièrement conformes au droit applicable, le contenu ou la validité des autres parties du document n’en seraient en rien affectés.

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